Retour Actes municipaux Arrêtés Décisions A2026_0076_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION CHEMIN DE FONCUBERTE PAR CIRCET-TIRAGE DE CABLES ET RACCORDEMENT FIBRE Fév 26, 2026 A2026_0070_PORTANT AUTORISATION DE POSE D’ENSEIGNE AU NOM DE LA COMMUNE DE VENELLES Fév 26, 2026 A2026_0061_PORTANT REFUS DE POSE D’ENSEIGNE AU NOM DE LA COMMUNE DE VENELLES Fév 26, 2026 A2026_0069_AUTORISATION TEMPORAIRE DE VOIRIE & CIRCULATION8AVENUE DU JAS DE VIOLAINE PAR FAURIE SAS POUR LE COMPTE DE LA REPA Fév 17, 2026 A2026_0068_AUTORISATION TEMPORAIRE DE VOIRIE & CIRCULATION AVENUE DES RIBAS PAR FAURIE SAS POUR LE COMPTE DE LA REPA Fév 17, 2026 A2026_0055_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION AVENUE DES LOGISSONS – OUVERTURE DE CHAMBRES PAR CIRCET Fév 9, 2026 A2026_0053_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA GARE PAR CIRCET 6 TIRAGE DE CABLE ET RACCORDEMENT OPTIQUE Fév 4, 2026 A2026_0052_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA REILLE POUR LA REPA 6 INSPECTION TELEVISEE COMPTAGE ET ESSAI D’ETANCHEITE Fév 4, 2026 A2026_0051_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 32 RUE DE LA TOULOUBRE ET 79 RUE DE LA GARE PAR CIRCET Fév 4, 2026 A2026_0050_AUTORISATION DE CIRCULATION DE CAMION DE PLUS DE 5.5T RUE DU CLAOU POUR LA SOCIETE PROVOTRANS Fév 4, 2026 « Entrées précédentes Entrées suivantes »
A2026_0076_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION CHEMIN DE FONCUBERTE PAR CIRCET-TIRAGE DE CABLES ET RACCORDEMENT FIBRE Fév 26, 2026
A2026_0069_AUTORISATION TEMPORAIRE DE VOIRIE & CIRCULATION8AVENUE DU JAS DE VIOLAINE PAR FAURIE SAS POUR LE COMPTE DE LA REPA Fév 17, 2026
A2026_0068_AUTORISATION TEMPORAIRE DE VOIRIE & CIRCULATION AVENUE DES RIBAS PAR FAURIE SAS POUR LE COMPTE DE LA REPA Fév 17, 2026
A2026_0055_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION AVENUE DES LOGISSONS – OUVERTURE DE CHAMBRES PAR CIRCET Fév 9, 2026
A2026_0053_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA GARE PAR CIRCET 6 TIRAGE DE CABLE ET RACCORDEMENT OPTIQUE Fév 4, 2026
A2026_0052_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION RUE DE LA REILLE POUR LA REPA 6 INSPECTION TELEVISEE COMPTAGE ET ESSAI D’ETANCHEITE Fév 4, 2026
A2026_0051_AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION 32 RUE DE LA TOULOUBRE ET 79 RUE DE LA GARE PAR CIRCET Fév 4, 2026
A2026_0050_AUTORISATION DE CIRCULATION DE CAMION DE PLUS DE 5.5T RUE DU CLAOU POUR LA SOCIETE PROVOTRANS Fév 4, 2026