Actes municipaux
A2025_0554T_AUTORISATION DE CIRCULATION PARKING DU VENTOUX ANGLE DE L’AV M. PLANTIER PAR CDA
A2025_532 DOTATION AUX PROVISIONS SUR EXERCICE 2025
A2025_0473P_INTERDICTION DE STATIONNEMENT CHEMIN DU VIEUX CANAL LE 05 DECEMBRE 2025 – RASSEMBLEMENT DE VEHICULES A.C.A -A.V.A.H
A2025_0474P_REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LES VOIES COMMUNALES A L’OCCASION DE L’ESCORTE DE LA FLAMME DU TELETHON LE VENDREDI 05 DECEMBRE 2025
A2025_0478P_STATIONNEMENT ET CIRCULATION INTERDITS AVENUE DU PIGEONNIER ALLEE DES CYPRES BLEUS A L’ENTREE DES APOGEES ET SUR L’ALLE DU THEATRE TIR DE FEU D’ARTIFICE LE 13 DECEMBRE 2025
A2025_0479P_AUTORISATION D’UN TIR DE FEU D’ARTIFICE DE DIVERTISSEMENT LE SAMEDI 13 DECEMBRE 2025 SUR L’ESPLANADE CEZANNE
A2025_0480P_ODP SUR L’AIRE DE JEUX DE L’ESPLANADE CEZANNE ET LE THEATRE DE VERDURE PIERRE MORBELLI A L’OCCASION DU FEU D’ARTIFICE LE 13 DECEMBRE 2025
A2025_0484SA_AUTORISATION ODP A L’ASSOCIATION SKI CLUB VENELLES -VPAM- A L’OCCASION DE LA BOURSE AUX SKI DU JEUDI 20 AU MARDI 25 NOVEMBRE 2025 A L’ALSH
A2025_0495P_AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS DE 3ème CAT A CONSOMMER SUR PLACE A L’OCCASION DU MARCHE DE NOEL
A2025_496P_AUTORISATION D’OUVERTURE EXCEPTIONNELLE D’UN DEBIT DE BOISSONS DE 3ème CAT A CONDOMMER SUR PLACE A LA SOCIETE ¨PICCA A L’OCCASION DU MARCHE DE NOEL LES 12 ET 13 DECEMBRE 2025
