conseils
Délibérations
D2025_28 MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES EQUIPEMENTS MUNICIPAUX – POLE CULTUREL L’ETINCELLE
D2025_27 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERISCOLAIRE DES GARDERIES SCOLAIRES DES ETUDES SURVEILLEES ET ETUDES DIRIGEES
D2025_26 RETRAIT DE LA DELIBERATION N° D2024-22 PORTANT CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT
D2025_25 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE- ANNEE 2023
D2025_24 DELIBERATION ANNUELLE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
D2025_23 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT AVEC LE CCAS
D2025_22 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DU RELAIS PETITE ENFANCE
D2025_21 DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DES CRECHES MUNICIPALES
D2025_20 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE – EXERCICE 2025
D2025_19 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE D’ENGAGER DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT – BUDGET PRINCIPAL VILLE 2025
D2025_18 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ADHESION AU PLAN DEPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE LE FRLON ASIATIQUE ET ORIENTAL 2025-2027
D2025_17 DEMANDE D’OUVERTURE DE LA HALTE FERROVIAIRE DE VENELLES
