conseils
Délibérations
DM2025_0183_PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE STRUCTURES D’ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE-ANNEE 2024
DM2025_0182_PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 DU DELEGATAIRE POUR LA GESTION DU SERVICE DE RESTAURATION MUNICIPALE
DM2025_0181_SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE ORTEC
DM2025_0180_CREANCES IRRECOUVRABLES – ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES – BUDGET VILLE 2025
DM2025_0178_VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION VPV
DM2025_0177_GARANTIE D’EMPRUNT POUR LE PROGRAMME IMMOBILIER VERDON-STE ANONYME DE CONSTRUCTION -SACOGIVA
DM2025_0176_VERSEMENT D’UNE SUBVENTION FONCIERE D’EQUILIBRE ALA SACOGIVA POUR LA REALISATION DE L’OPERATION LOCATIVE SOCIALE «VERDON »
DM2025_0175_DECISION MODIFICATIVE N.2 BUDGET VILLE
DM2025_0174_APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ENTRE LA MAMP ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTIONS DE COMPETENCES
DM2025_0171__CLASSEMENT DANS LE DOMAINE COMMUNAL D’UNE SECTION DE LA RD63B
DM2025_0170_TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE ALA MAMP DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DE LA DECHETERIE, DE LA STATION D’EPURATION, DU CENTRE AQUATIQUE ET DE SES BASSINS DE RETENTION
DM2025_0169_AUTORISATION POUR SIGNER LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA METROPOLE AIX- MARSEILLE-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPETENCE GEMAPI – (OPERATION VAUCLAIRE
