conseils
Délibérations
DM2025_0232_PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE-ANNEE 2024
DM2025_0231_AVANCE DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DM2025_0230_DEMANDE D’UNE AIDE FINANCIERE AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU SOUTIEN DE CELUI-CI AU FONCTIONNEMENT DES CRECHES COMMUNALES POUR 2026
DM2025_0229_SUBVENTIONEXECPTIONNELLE AU PROFIT DE L’AVAH A L’OCCASION DU TELETHON 2025
DM2025_0228_DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES-APPROBATION DE L’ENTREE DE LA VILLE DE VENELLES AU CAPITALE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENERGIE DE PVCE
DM2025_0227_AUTORISATION DONNEE AU MAIRE D’ENGAGER DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026
DM2025_0226_MODE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET PRINCIPAL
DM2025_0225_REGULARISATION DES AMORTISSEMENTS NON PRATIQUES SUR EXERCICES ANTERIEURS
DM2025_0224_CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DE PRODUCTION D’ENERGIE ET REPRISE DE L’ACTIVITE DANS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE AU 1er JANVIER 2026
DM2025_0223_DECISION MODIFICATIVE N.3-BUDGET VILLE 2025
DM2025_0222_APPROBATION DE LA CONVENTION DE CESSION DE LA VOIE EX-DEPARTEMENTALE D62F PAR LA MAMP A LA COMMUNE DE VENELLES
DM2025_0221_CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA GESTION DE COMPOSTEURS COLLECTIFS SUR LE DOMAINE PUBLIC AVEC LA MAMP
