DM2026_0047_DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE EXERCICE 2026
Avr 2, 2026
DM2026_0046_TABLEAU PORTANT REPARTITION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
Avr 2, 2026
DM2026_0044_DESIGNATIO DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES TELLE QUE PREVUE PAR LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES-1
Avr 2, 2026
DM2026_0043_DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC TELLE QUE PREVUE PAR LE CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Avr 2, 2026
DM2026_0045_CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE D’ACTION SOCIALE DE VENELLES -CCAS- FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE – ELECTION DESDITS REPRESENTANTS EN VUE DE SON RENOUVE
Avr 2, 2026
DM2026_0042_DELEGATION DE POUVOIRS CONSENTIE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Avr 2, 2026
DM2026_0041_ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE DE VENELLES-1
Mar 25, 2026
DM2026_0040_DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE-FIXATION DU DELAI REQUIS POUR REMETTRE AU MAIRE LA LISTE DES CANDIDATS AUX FONCTIONS D’ADJOINT-1
Mar 25, 2026
DM2026_0039_ELECTION DU MAIRE DE VENELLES
Mar 25, 2026
DM2026_0038_INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ELUS SUITE AU RENOUVELLEMENT INTEGRAL DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE-1
Mar 25, 2026
DM2025_0244_ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION VPV SAISON 2025-2026
Déc 19, 2025
DM2025_0243_AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION VBC SAISON 2025-2026
Déc 19, 2025