conseils
Délibérations
DM2026_0063_ RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS METROPOLITAINS
DM2026_0062 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT AVEC L’AUPA POUR L’ELABORATION ET LE SUIVI DE LA CHARTE HABITAT ET CONSTRUCTION
DM2026_0061 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT AVEC LE CAUE13 POUR L’ELABORATION ET LE SUIVI DE LA CHARTE HABITAT ET CONSTRUCTION
DM2026_0060 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AUPA ET LE CAUE 13 POUR L’ELABORATION ET LE SUIVI D’UNE CARTE « HABITAT ET CONSTRUCTION »
DM2026_0059 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT DU CAUE 13 POUR LE MAINTIEN DU DISPOSITIF « OPERATION FACADES »
DM2026_0058 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE DEPOSER DES AUTORISATIONS D’URBANISME SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION AH N° 304 308 ET 309
DM2026_0057 DENOMINATION DU TERRAIN DE BASKET EXTERIEUR « CLAUDE ARTIGUE »
DM2026_0056 COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE POUR LE PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – DESIGNATION DU « CORRESPONDANT CNAS »
DM2026_0055 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMMUNES FORESTIERES DES BDR – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
DM2026_0054 AGENCE D’URBANISME DU PAYS D’AIX-DURANCE (AUPA) – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
DM2026_0053 SOCIETE ANONYME « FAMILLE ET PROVENCE » DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE A L’ASSEMBLEE GENERALE ET DE SES REPRESENTANTS TITULAIRE ET SUPPLEANT A LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS
DM2026_0052 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT DU PAYS D’AIX TERRITOIRES – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE ET DU COMITE DE PILOTAGE
