conseils
Délibérations
DM2025_0229_SUBVENTIONEXECPTIONNELLE AU PROFIT DE L’AVAH A L’OCCASION DU TELETHON 2025
DM2025_0228_DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES-APPROBATION DE L’ENTREE DE LA VILLE DE VENELLES AU CAPITALE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ENERGIE DE PVCE
DM2025_0227_AUTORISATION DONNEE AU MAIRE D’ENGAGER DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026
DM2025_0226_MODE D’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS DU BUDGET PRINCIPAL
DM2025_0225_REGULARISATION DES AMORTISSEMENTS NON PRATIQUES SUR EXERCICES ANTERIEURS
DM2025_0224_CLOTURE DU BUDGET ANNEXE DE PRODUCTION D’ENERGIE ET REPRISE DE L’ACTIVITE DANS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE AU 1er JANVIER 2026
DM2025_0223_DECISION MODIFICATIVE N.3-BUDGET VILLE 2025
DM2025_0222_APPROBATION DE LA CONVENTION DE CESSION DE LA VOIE EX-DEPARTEMENTALE D62F PAR LA MAMP A LA COMMUNE DE VENELLES
DM2025_0220_ACCORD DE PRINCIPE SUR L’ECHANGE FONCIER DES PARCELLES CADASTREES SECTION AZ N.12 ET AZ N.15 APPARTENANT A M. CANEZZA ET MME RIAS
DM2025_0219_ CONVENTION CADRE AVEC LE DEPARTEMENT – REALISATION D’AMENAGEMENTS MINEURS SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER
DM2025_0218_AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D’AIDE A L’INGENIERIE POUR LA REALISATION D’UNE BASE D’ADRESSAGE LOCALE
DM2025_0217_APPROBATION DE L’ETAT D’ASSIETTE DES COUPES DANS LA FORET COMMUNALE DE VENELLES POUR 2026
