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dm2025_0029 SIGNATURE DE L’AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LE CAFE CULTUREL DE L’ETINCELLE

dm2025_0029 SIGNATURE DE L’AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LE CAFE CULTUREL DE L’ETINCELLE

par juridique | Mar 7, 2025 | am-decisions

La publication expire à 4\0430pm le 1 7 mai 2025
dm2025_0029 SIGNATURE DE L’AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LE CAFE CULTUREL DE L’ETINCELLE

DM2025_0015 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DE VENELLES RELATIVE A LA MUTUALISATION DE LA FONCTION DE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES

par juridique | Mar 7, 2025 | am-decisions

La publication expire à 4\0426pm le 1 7 mai 2025
dm2025_0029 SIGNATURE DE L’AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LE CAFE CULTUREL DE L’ETINCELLE

A2025_0076_AUTORISATION ODP SALLE DE LA GRANDE TERRE LES15 ET16 MARS -ASSOCIATION RECYCLAIX

par juridique | Mar 6, 2025 | am-arretes

La publication expire à 9\0949am le 1 6 mai 2025
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A2025_0075_AUTORISATION DE DEMANDE DE TRAVAUX -RUE DES MICHELONS

par juridique | Mar 6, 2025 | am-arretes

La publication expire à 9\0948am le 1 6 mai 2025
dm2025_0029 SIGNATURE DE L’AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LE CAFE CULTUREL DE L’ETINCELLE

A2025_0071 AUTORISATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION SUR TOUTES LES VOIES COMMUNALES TRAVAUX D’URGENCE SUR RESEAUX AEP/EU & MISE EN SECURITE SUITE CASSE RESEAUX POUR LA REPA PAE ENIT

par juridique | Mar 4, 2025 | am-arretes

La publication expire à 12\1205pm le 1 4 mai 2025
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