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Arrêté du 16 juillet 2026 portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la communes de Venelles

Arrêté du 16 juillet 2026 portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la communes de Venelles

par etatcivil | Juil 22, 2026 | divers

La publication expire à 11:06 le vendredi 31 décembre 2032
Arrêté du 16 juillet 2026 portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la communes de Venelles

Arrêté n°2026/352 SE du 13 juillet 2026 instaurant l’état de vigilance sur le secteur couvert par le système Serre-Ponçon au titre de l’arrêté cadre interdépartemental n°13-2024-06-06-000006 du 26 juin 2024 et maintenant l’état d’alerte sécheresse sur les secteurs Arc amont et Arc aval et la vigilance sur le reste du département au titre de l’arrêté cadre départemental n°60-2025 du 25 juin 2025 (ACD)

par etatcivil | Juil 22, 2026 | divers

La publication expire à 09:31 le lundi 31 août 2026
Arrêté du 16 juillet 2026 portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la communes de Venelles

état d’alerte sécheresse sur les secteurs Arc amont et Arc aval

par etatcivil | Juil 6, 2026 | divers

La publication expire à 13:04 le dimanche 6 septembre 2026
Arrêté du 16 juillet 2026 portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la communes de Venelles

EXTRAITS DU PROCÈS VERBAL MÉTROPOLE DU 24 JUIN 2026

par etatcivil | Juin 30, 2026 | divers

La publication expire à 08:39 le dimanche 30 août 2026
Arrêté du 16 juillet 2026 portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la communes de Venelles

Lutte obligatoire contre la flavescence de la vigne et son vecteur en région PACA

par etatcivil | Mai 26, 2026 | divers

La publication expire à 13:47 le vendredi 31 juillet 2026
Arrêté du 16 juillet 2026 portant désignation des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la communes de Venelles

AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC

par etatcivil | Mar 26, 2026 | divers

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