am-decisions | Parutions Venelles

dm2026_0097_EVALUATION_ENVIRONNEMENTALE_ECOQUARTIER_FONT-TROMPETTE

par juridique | Mai 28, 2026 | am-decisions

La publication expire à 11:30 le mardi 28 juillet 2026

dm2026_0096 SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE – REZ DE CHAUSSEE DE LA MAISON GOURGEON AVEC L’ASSOCIATION VENELLES BASKET CLUB

par juridique | Mai 18, 2026 | am-decisions

La publication expire à 10:27 le samedi 18 juillet 2026

dm2026_0095 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE CESSION DES DROITS D’EXPLOITATION DU SPECTACLE LE PORTEUR D’HISTOIRE ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET ACME SAS

par juridique | Mai 18, 2026 | am-decisions

La publication expire à 10:25 le samedi 18 juillet 2026

dm2026_0094 SIGNATURE DU BON DE COMMANDE D’ADHESION AU SERVICE FAST PUBLIACT ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET DOCAPOSTE FAST

par juridique | Mai 18, 2026 | am-decisions

La publication expire à 10:23 le samedi 18 juillet 2026

dm2026_0093 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE LICENCE LOGICIELLE ET DE MAINTENANCE WIFI PUBLIC ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET LA SOCIETE SENSINGVISION

par juridique | Mai 18, 2026 | am-decisions

La publication expire à 10:21 le samedi 18 juillet 2026

dm2026_0092 OPERATION D’AMENAGEMENT DE L’ECOQUARTIER FONT-TROMPETTE (ZONE VAUCLAIRE)

par juridique | Mai 18, 2026 | am-decisions

La publication expire à 10:19 le samedi 18 juillet 2026

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