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DM2024-195 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « RETROPOLIS » ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION WEEPERS CIRCUS

DM2024-195 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « RETROPOLIS » ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION WEEPERS CIRCUS

par juridique | Nov 13, 2024 | am-decisions

La publication expire à 10h11am le 0 13 janvier 2025
DM2024-195 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « RETROPOLIS » ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION WEEPERS CIRCUS

DM 2024-194 AVENANT AU CONTRAT DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS CVC DU POLE CULTUREL AVEC LA SOCIETE CLIMATER MEDITERRANEE

par juridique | Nov 13, 2024 | am-decisions

La publication expire à 10h07am le 0 13 janvier 2025
DM2024-195 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « RETROPOLIS » ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION WEEPERS CIRCUS

DM2024_0159b ATTRIBUTION DU MARCHE 24-05PI CONTRAT D’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE EN URBANISME OPERATIONNEL ET DE CONSEIL JURIDIQUE EN URBANISME

par juridique | Nov 12, 2024 | am-decisions

La publication expire à 9h25am le 0 12 janvier 2025
AVIS AUX CONTRIBUABLES – DEGREVEMENT D’IMPOTS DIRECTS – PERTES DE RECOLTES CAUSEES PAR LE GEL LE 18/06/2024

AVIS AUX CONTRIBUABLES – DEGREVEMENT D’IMPOTS DIRECTS – PERTES DE RECOLTES CAUSEES PAR LE GEL LE 18/06/2024

par juridique | Nov 12, 2024 | divers

La publication expire à 8h08am le 0 12 janvier 2025
DM2024-195 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « RETROPOLIS » ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION WEEPERS CIRCUS

DM2024_192 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE 2 SOEURS ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L’ASSOCIATION « LE CRI DANS L’ARMOIRE »

par juridique | Oct 29, 2024 | am-decisions

La publication expire à 3h55pm le 0 29 décembre 2024
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