cm-delib | Parutions Venelles

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par juridique | Mar 25, 2026 | cm-delib, Non classé

La publication expire à 15:00 le lundi 25 mai 2026

DM2025_0244_ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION VPV SAISON 2025-2026

par juridique | Déc 19, 2025 | cm-delib

DM2025_0243_AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION VBC SAISON 2025-2026

par juridique | Déc 19, 2025 | cm-delib

DM2025_0242_CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE EXPERTISE ET ACCOMPAGNEMENT EN ARCHIVAGE AVEC LE CDG 13

par juridique | Déc 19, 2025 | cm-delib

DM2025_0241_APPROBATION D’UNE MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ALSH

par juridique | Déc 19, 2025 | cm-delib

DM2025_0239_AVENANT N.2 A LA DSP DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS-TRANSFORMATION DE LA HALTE GARDERIE LES CALINOUS EN MICRO CRECHE

par juridique | Déc 19, 2025 | cm-delib

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