DM2026_0063_ RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS METROPOLITAINS par juridique | Avr 17, 2026 | cm-delib
DM2026_0062 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT AVEC L’AUPA POUR L’ELABORATION ET LE SUIVI DE LA CHARTE HABITAT ET CONSTRUCTION par juridique | Avr 17, 2026 | cm-delib
DM2026_0061 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT AVEC LE CAUE13 POUR L’ELABORATION ET LE SUIVI DE LA CHARTE HABITAT ET CONSTRUCTION par juridique | Avr 17, 2026 | cm-delib
DM2026_0060 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’AUPA ET LE CAUE 13 POUR L’ELABORATION ET LE SUIVI D’UNE CARTE « HABITAT ET CONSTRUCTION » par juridique | Avr 17, 2026 | cm-delib
DM2026_0059 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT DU CAUE 13 POUR LE MAINTIEN DU DISPOSITIF « OPERATION FACADES » par juridique | Avr 17, 2026 | cm-delib
DM2026_0058 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE DEPOSER DES AUTORISATIONS D’URBANISME SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION AH N° 304 308 ET 309 par juridique | Avr 17, 2026 | cm-delib