cm-listes-delib | Parutions Venelles

DM2025_0179_DEMANDE D’UNE AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA METROPOLE AIX- MARSEILLE-PROVENCE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN ALA LUTTE CONTRE LES DEPOTS SAUVAGES.

par juridique | Sep 30, 2025 | cm-listes-delib

La publication expire à 11\1109am le 0 30 novembre 2025

DM2025_0173_FIN DU DISPOSITIF DE FONDS DE CONCOURS INSTAURE PAR LA DELIBERATION N.0159624-21-CM DU 18 FEVRIER 2021 DE LA MAMP -CCPD

par juridique | Sep 30, 2025 | cm-listes-delib

La publication expire à 11\1100am le 0 30 novembre 2025

DM2025_0172_DESAFFECTATION ET CLASSEMENT DU TRACE D’UNE EMPRISE D’UNE SURFACE DE 118 m2 DU CHEMIN DE FONCUBERTE COTE RUE DE LA REILLE

par juridique | Sep 30, 2025 | cm-delib, cm-listes-delib

La publication expire à 10\1051am le 0 30 novembre 2025

CM250923_ LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2025

par juridique | Sep 26, 2025 | cm-listes-delib

La publication expire à 8\0857am le 0 26 novembre 2025