• Accueil
  • Enquêtes Publiques
  • État civil
    • Mariages
    • Décès
  • Urbanisme
    • Décisions
    • Dépôts
  • Élections
  • Conseils municipaux
    • Convocations
    • Délibérations
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbaux
  • Arrêtés préfectoraux
  • Actes municipaux
    • Arrêtés
    • Décisions
  • Métropole
  • Divers
Parutions Venelles
  • Accueil
  • Page d’exemple
  • Parution-urbanisme-enseigne-pub
  • Parutions – Accueil
  • Parutions-AM-arretes
  • Parutions-AM-Décisions
  • Parutions-arretes-prefectoraux
  • Parutions-CM-Convocations
  • Parutions-CM-Délibérations
  • Parutions-CM-liste des délibérations
  • Parutions-CM-PV
  • Parutions-divers
  • Parutions-EC-deces
  • Parutions-EC-mariages
  • Parutions-élections
  • Parutions-Enquêtes Publiques
  • Parutions-métropole
  • parutions-urbanisme-aménagement
  • parutions-urbanisme-consultation-enquetes
  • Parutions-urbanisme-decisions
  • Parutions-Urbanisme-Défrichement
  • Parutions-urbanisme-depots
  • Parutions-urbanisme-foncier
  • parutions-urbanisme-foret-agriculture
  • Parutions-urbanisme-habitat
  • Récépissé de dépôts
  • am-arretes
  • am-decisions
  • cm-convocations
  • cm-delib
  • cm-listes-delib
  • divers
  • elections
  • mariage
  • metropole
  • Non classé
  • urba
  • urba-aménagement-du-territoire
  • urba-enseigne-pub
  • urba-foncier
  • urba-foret-agri
Sélectionner une page

dm2025_0148 TARIFS POUR LES STAGES DE L’ALSH ETE 2025

par juridique | Juil 18, 2025 | Non classé

La publication expire à 9\0925am le 1 18 septembre 2025

dm2025_0147 TARIFS POUR L’ACCUEIL DE JEUNES LE LOCAL POUR LES 11 ANS ET PLUS

par juridique | Juil 18, 2025 | Non classé

La publication expire à 9\0924am le 1 18 septembre 2025

dm2025_0146 CONTRAT D’HEBERGEMENT ET DE MAINTENANCE DE LA SOLUTION DE GESTION OPEN GST

par juridique | Juil 18, 2025 | Non classé

La publication expire à 9\0922am le 1 18 septembre 2025

dm2025_0140 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU CONCERT PUZZLE 

par juridique | Juil 18, 2025 | Non classé

La publication expire à 9\0917am le 1 18 septembre 2025

dm 2025_0141_EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION AO269 270 271 POUR UN TOTAL DE 415M2

par juridique | Juil 16, 2025 | Non classé

La publication expire à 3\0328pm le 1 16 septembre 2025

dm2025-0142_NOMINATION D’UN HUISSIER POUR SIGNIFICATION D’ACTES

par juridique | Juil 16, 2025 | Non classé

La publication expire à 3\0324pm le 1 16 septembre 2025
« Entrées précédentes

Articles récents

  • dm2025_0148 TARIFS POUR LES STAGES DE L’ALSH ETE 2025
  • dm2025_0147 TARIFS POUR L’ACCUEIL DE JEUNES LE LOCAL POUR LES 11 ANS ET PLUS
  • dm2025_0146 CONTRAT D’HEBERGEMENT ET DE MAINTENANCE DE LA SOLUTION DE GESTION OPEN GST
  • dm2025_0140 SIGNATURE D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU CONCERT PUZZLE 
  • dm 2025_0141_EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION AO269 270 271 POUR UN TOTAL DE 415M2

Commentaires récents

Aucun commentaire à afficher.

Archives

  • juillet 2025
  • juin 2025
  • mai 2025
  • mars 2025
  • janvier 2025
  • septembre 2024
  • juillet 2024
  • septembre 2023
  • août 2023
  • juillet 2023
  • juin 2023
  • avril 2023
  • mars 2023
  • janvier 2023

Catégories

  • am-arretes
  • am-decisions
  • cm-convocations
  • cm-delib
  • cm-listes-delib
  • divers
  • elections
  • mariage
  • metropole
  • Non classé
  • urba
  • urba-aménagement-du-territoire
  • urba-enseigne-pub
  • urba-foncier
  • urba-foret-agri
  • Facebook
  • X
  • Instagram
  • RSS

Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress

Télécharger LEGACY® VENELLES !

Télécharger