• Accueil
  • Enquêtes Publiques
  • État civil
    • Mariages
    • Décès
  • Urbanisme
    • Décisions
    • Dépôts
  • Élections
  • Conseils municipaux
    • Convocations
    • Délibérations
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbaux
  • Arrêtés préfectoraux
  • Actes municipaux
    • Arrêtés
    • Décisions
  • Métropole
  • Divers
Parutions Venelles
  • Accueil
  • Page d’exemple
  • Parution-urbanisme-enseigne-pub
  • Parutions – Accueil
  • Parutions-AM-arretes
  • Parutions-AM-Décisions
  • Parutions-arretes-prefectoraux
  • Parutions-CM-Convocations
  • Parutions-CM-Délibérations
  • Parutions-CM-liste des délibérations
  • Parutions-CM-PV
  • Parutions-divers
  • Parutions-EC-deces
  • Parutions-EC-mariages
  • Parutions-élections
  • Parutions-Enquêtes Publiques
  • Parutions-métropole
  • parutions-urbanisme-aménagement
  • parutions-urbanisme-consultation-enquetes
  • Parutions-urbanisme-decisions
  • Parutions-Urbanisme-Défrichement
  • Parutions-urbanisme-depots
  • Parutions-urbanisme-foncier
  • parutions-urbanisme-foret-agriculture
  • Parutions-urbanisme-habitat
  • Récépissé de dépôts
  • am-arretes
  • am-decisions
  • arretes-prefectoraux
  • cm-convocations
  • cm-delib
  • divers
  • mariage
  • metropole
  • Non classé
  • urba
  • urba-aménagement-du-territoire
  • urba-decisions
  • urba-depots
  • urba-enseigne-pub
  • urba-foncier
  • urba-foret-agri
Sélectionner une page
Annexes – Délibérations URBA-042617183/24/CM et URBA-042617184/24/CM du Conseil Métropole du 5 décembre 2024 et de leurs annexes instaurant respectivement le Droit de Préemption Simple et Renforcé sur le périmètre du Pays d’Aix

Annexes – Délibérations URBA-042617183/24/CM et URBA-042617184/24/CM du Conseil Métropole du 5 décembre 2024 et de leurs annexes instaurant respectivement le Droit de Préemption Simple et Renforcé sur le périmètre du Pays d’Aix

par urbanisme | Jan 20, 2025 | urba-foncier

106960_Plans fusionnesTélécharger La publication expire à 5\0534pm le 0 20 mars 2025
Annexes – Délibérations URBA-042617183/24/CM et URBA-042617184/24/CM du Conseil Métropole du 5 décembre 2024 et de leurs annexes instaurant respectivement le Droit de Préemption Simple et Renforcé sur le périmètre du Pays d’Aix

Délibérations URBA-042617183/24/CM et URBA-042617184/24/CM du Conseil Métropole du 5 décembre 2024

par urbanisme | Jan 20, 2025 | urba-foncier

Délibérations URBA-042617183/24/CM et URBA-042617184/24/CM du Conseil Métropole du 5 décembre 2024 et de leurs annexes instaurant respectivement le Droit de Préemption Simple et Renforcé sur le périmètre du Pays d’Aix 108380Télécharger 108236Télécharger La publication...

Articles récents

  • DÉCISIONS URBANISME
  • AVIS DE DÉPÔT URBANISME
  • dm2025_0003 CONTRAT DE SERVICE LOGICIEL DE GESTION DE PROJETS ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET LA SOCIETE ASANA
  • dm2025_0002 CONTRAT DE SERVICE « CYBER SENSIBILISATION ET PHISHING » ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET LA SOCIETE RIOT SECURITY
  • Annexes – Délibérations URBA-042617183/24/CM et URBA-042617184/24/CM du Conseil Métropole du 5 décembre 2024 et de leurs annexes instaurant respectivement le Droit de Préemption Simple et Renforcé sur le périmètre du Pays d’Aix

Commentaires récents

Aucun commentaire à afficher.

Archives

  • janvier 2025
  • décembre 2024
  • septembre 2024
  • juillet 2024
  • septembre 2023
  • août 2023
  • juillet 2023
  • juin 2023
  • avril 2023
  • mars 2023
  • janvier 2023

Catégories

  • am-arretes
  • am-decisions
  • arretes-prefectoraux
  • cm-convocations
  • cm-delib
  • divers
  • mariage
  • metropole
  • Non classé
  • urba
  • urba-aménagement-du-territoire
  • urba-decisions
  • urba-depots
  • urba-enseigne-pub
  • urba-foncier
  • urba-foret-agri
  • Facebook
  • X
  • Instagram
  • RSS

Design de Elegant Themes | Propulsé par WordPress

Télécharger LEGACY® VENELLES !

Télécharger